L’ ASSURANCE FEDERALE
Dans le souci de mieux servir ses groupes, la Fédération a souscrit un contrat d’assurance Multigaranties Activités Sociales auprès de la MACIF, contrat auquel chaque groupe peut adhérer chaque année.
Vous trouverez ci-après les grandes lignes des garanties offertes par ce contrat qui offre, outre des conditions financières très avantageuses, une couverture de risque quasiment complète et une grande simplicité.
A ce jour, en 2009, pour 1,30 € par an et par membre, il a été négocié auprès de la Macif les garanties suivantes :
Ø Garantie responsabilité civile de l’association, des dirigeants, des bénévoles (adhérents ou non) apportant leurs concours à l’association sans franchise
Ø Garantie responsabilité civile des mandataires sociaux
Ø Garantie défense recours et défense des droits de l’assuré
Ø Garantie assistance juridique
Ø Assurance des dommages corporels liés à un accident pour l’ensemble des adhérents (décès, invalidité, frais médicaux).
Assurance des pertes de salaires pour l’ensemble des adhérents.
Ø Assurance de l’occupation occasionnelle ou saisonnière des locaux mis à votre disposition pour les besoins de vos activités.
(incendie et risques annexes, tempête, grêle, neige, dégâts des eaux, vol, catastrophes naturelles)
Ø Assurance du matériel dans vos locaux ou au domicile personnel des dirigeants..
Responsabilité Civile Biens confiés
Ø Assistance France et étranger
Ø Assurance des véhicules prise en charge des franchises (si inférieures à 600 €)
Ø Prise en charge de la franchise (maximum 1000€) sur les véhicules de location.
Des garanties complémentaires en options
En complément des garanties énumérées ci-dessus, il y a possibilité de souscrire individuellement pour chaque groupe
Ø Assurance des locaux permanents ou occupés seulement par le groupe
Ø Assurance des biens et matériels
Ø Couverture des instruments de musique et de sonorisation
cotisation : 15 € par an et instrument en 2009
Les instruments de musique sont garantis en valeur à neuf de remplacement, sans vétusté
(accident ou bris caractérisés, vol, incendie). Limite garantie 8083€, franchise 162€
ØAssurance dommage aux véhicules
Assurance des véhicules des membres du groupe (dirigeants et bénévoles) utilisant leur voiture pour les besoins de l’association (déplacements, spectacles, etc..)
Prise en charge totale du sinistre en « tous risques » sans franchise, sans application de la clause réduction / majoration, pendant l’utilisation des véhicules pour le compte de l’association.